• Télécharger l’horaire de service 2011 (pdf - 636.8 ko)
• Télécharger toutes les annexes de l’horaire de service 2011 (pdf - 26.1 Mo)

L’horaire de service 2011 par chapitre

chapitre 1

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 1 - Informations générales" (245 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 1 - Informations générales"

• annexe 2 - glossaire (pdf - 59 ko)

chapitre 2

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 2 - Conditions d’accès au réseau ferré national" (164.2 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 2 - Conditions d’accès au réseau ferré national"

• annexe 3.1 - conditions générales applicables au contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et au contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 289.6 ko)
• annexe 3.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 94.9 ko)
• annexe 3.4 - trame d’un accord de qualité (sillons) (pdf - 49.8 ko)
• annexe 3.5 - trame d’un accord-cadre (pdf - 39.5 ko)
• annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 51 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 104.7 ko)
• annexe 11 - liste des données techniques nécessaires à l’instruction des demandes d’attestations de compatibilité (pdf - 40.8 ko)

chapitre 3

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 3 - Infrastructure" (263.4 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 3 - Infrastructure"

• annexe 1 - coordonnées des grands ports maritimes français (pdf - 36.2 ko)
• annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 12 décembre 2010 (pdf - 113.5 ko)
• annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 51 ko)
• annexe 4.4 - localisation des installations terminales embranchées (pdf - 57.4 ko)
• annexe 4.5 - carte du réseau ferré national (pdf - 3.5 Mo)
• annexe 4.6 - localisation des voies de service (pdf - 54.1 ko)
• annexe 6.1 - carte du gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.2 - carte des charges admissibles pour le transport de fret (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.3 - carte des groupes Demaux (pdf - 662.2 ko)
• annexe 6.4 - carte des vitesses maximales sur ligne (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.5 - carte des lignes électrifiées (pdf - 1 Mo)
• annexe 6.6 - carte des restrictions de circulation en fonction de l’archet du pantographe (pdf - 50.6 ko)
• annexe 6.7 - carte des modes d’espacement des trains (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.8 - carte des lignes équipées de contrôle de vitesse (pdf - 1 Mo)
• annexe 6.9 - cartes des lignes équipées de liaisons avec les trains (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.13 - carte des lignes accessibles aux services de transport voyageurs (pdf - 1.6 Mo)
• annexe 6.14 - carte des lignes à grande vitesse (pdf - 916.2 ko)
• annexe 7.1 - liste des gares de voyageurs (pdf - 126 ko)
• annexe 7.2 - liste des quais (pdf - 253.8 ko)
• annexe 7.3 - liste des terminaux de transport combiné du réseau ferré national (pdf - 65.3 ko)
• annexe 7.4 - liste des cours de marchandises (pdf - 103.6 ko)
• annexe 7.5 - carte des localisations d’installations de détecteurs de boîtes chaudes (pdf - 826.5 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’accès aux équipements et des prestations complémentaires et connexes (pdf - 36.1 ko)
• annexe 14 - documents techniques (pdf - 28.5 ko)

chapitre 4

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 4 - Attribution de capacité" (287.4 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 4 - Attribution de capacité"

• annexe 3.1 - conditions générales applicables au contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et au contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 289.6 ko)
• annexe 3.3 - modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 64.3 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 104.7 ko)
• annexe 8.1 - référentiel technique de tracé des sillons (pdf - 153.9 ko)
• annexe 8.2 - carte du catalogue de sillons fret (pdf - 179.3 ko)
• annexe 8.3 - programmes d’affectation de la capacité (pdf - 239.1 ko)
• annexe 14 - documents techniques (pdf - 28.5 ko)

chapitre 5

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 5 - Services" (166.2 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 5 - Services"

• annexe 3.6 - convention de mise a disposition de longue durée de voie de service du réseau ferré national pour stationnement (pdf - 65.8 ko)
• annexe 7.3 - liste des terminaux de transport combiné du réseau ferré national (pdf - 65.3 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 12 - contrat d’utilisation des systèmes d’information de RFF (pdf - 323 ko)

chapitre 6

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 6 - Tarification" (309.1 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 6 - Tarification"

• annexe 3.1 - conditions générales applicables au contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et au contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 289.6 ko)
• annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 12 décembre 2010 (pdf - 113.5 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 104.7 ko)
• annexe 6.10 - carte du réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.12 - gabarit d’implantation des obstacles hauts : contour « N » (pdf - 177.9 ko)
• annexe 8.3 - programmes d’affectation de la capacité (pdf - 239.1 ko)
• annexe 10.1 - principes de tarification (pdf - 70.8 ko)
• annexe 10.2 - barème de redevances pour les prestations minimales (pdf - 61.1 ko)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’accès aux équipements et des prestations complémentaires et connexes (pdf - 36.1 ko)
• annexe 12 - contrat d’utilisation des systèmes d’information de RFF (pdf - 323 ko)