Consultez les archives :

 
  • 08/03/2010

    Du 23 au 26 mars, Réseau Ferré de France part à la rencontre de ses clients au salon de la Semaine Internationale du Transport et de la Logistique (SITL) 

  • 05/03/2010

    Une exposition dédiée à l’aventure de la seule ligne à grande vitesse en cours de construction en France se tient actuellement au musée des Arts et Métiers à Paris. A découvrir jusqu'au 30 mai 2010 !

  • 18/02/2010

    RFF signe le premier contrat ferroviaire en partenariat public-privé de plus d'un milliard d'euros

  • 01/02/2010

    Du 16 janvier au 9 avril 2010, Réseau Ferré de France accueille dans son hall d'entrée une exposition d’oeuvres d’un collectif d’artistes du 13ème arrondissement de Paris.

  • 29/01/2010

    Rendez-vous annuel majeur pour la promotion des changements de comportements en faveur du développement durable, la Semaine du développement durable se déroule cette année du 1er au 7 avril. 

  • 22/01/2010

    Réseau Ferré de France, LAFARGE et EIFFAGE ont signé le 20 janvier dernier un accord de partenariat avec la CFR – Compagnie Ferroviaire Régionale – nouvel opérateur ferroviaire de proximité. La circulation du premier train est prévue au 2ème trimestre 2010.

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Evolutions du BO en 2008 et 2009

A partir de septembre 2008 toutes les versions fac-similées sont téléchargeables dans un format PDF sécurisé. Le jour de leur publication, les numéros du bulletin officiel sont systématiquement signés électroniquement par un agent de RFF ayant reçu un mandat déposé au greffe du tribunal de commerce de Paris. Des copies conformes au format PDF de tous les numéros du bulletin officiel de RFF antérieurs à septembre 2008 ont été signées par le même procédé à la date du 28 août 2008 afin de faciliter l’accès du public à ces documents tout en garantissant leur authenticité.
 
A partir du 15 septembre 2009, la date de mise en ligne des bulletins officiels est automatiquement tracée par un serveur synchronisé avec une source de temps fiable. Le procédé ainsi utilisé garantit la datation et l’intégrité du contenu du bulletin officiel de RFF.
 
Toute demande de consultation ou de communication des actes et documents liés à ces actes doit être adressée au Secrétariat général de RFF, 92, avenue de France 75648 PARIS CEDEX 13.