les documents techniques et référentiels
Documentation relative à l’allocation de capacité
Manuel du demandeur de capacité d’infrastructure (PDF 3.78 Mo)
Guide de la concertation en phase d’ingénierie (document en cours de signature)
Gares fortement sollicitées (PDF 540 Ko)
Ouverture des gares et lignes et postes
Processus d’ouverture des lignes, gares et postes (PDF 5.16 Mo)
Ouverture des gares et lignes - version applicable pour l’horaire de service 2012 - mise à jour du 16/04/2012 (PDF 443 Ko)
Ouverture des gares et lignes - version applicable pour l’horaire de service 2013 - mise à jour du 16/04/2012 (PDF 383 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité
Fenêtres d’indisponibilité 2012 - Axe Marseille - Vintimille (PDF 31.7 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2012 - Axe Nîmes-Perpignan (PDF 32.3 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2012 - Axe Paris Nord Est (PDF 75.8 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2012 - Axe Thionville - Marseille (PDF 85.2 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2012 - Axe Paris-Hendaye (PDF 31.7 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2012 -A xe Le Havre - Modane (PDF 82.1 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Avignon - Vintimille (Excel 804 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Bordeaux - Narbonne (Excel 422 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Dijon - Lyon (Excel 451 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Dunkerque - Valenciennes (Excel 880 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Grande Ceinture - Paris (Excel 368 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Le Havre - Paris (Excel 249 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Longuyon - Metz (Excel 1.22 Mo)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Lyon - Avignon (Excel 382 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Mantes - Cherbourg (Excel 84 Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Paris - Hendaye (Excel Ko)
Fenêtres d’indisponibilité 2013 - Section Perpignan - Avignon (Excel 644 Ko)
Normes de tracé horaire
Normes de tracé horaire 2012 dans les gares (PDF 421 Ko)
Normes de tracé horaire 2012 sur les lignes nationales (PDF 1.3 Mo)
Normes de tracé horaire 2012 sur les lignes régionales (PDF 1.7 Mo)
Normes de tracé horaire 2013 dans les gares (PDF 380 Ko)
Normes de tracé horaire 2013 sur les lignes nationales (PDF 0.9 Mo)
Normes de tracé horaire 2013 sur les lignes régionales (PDF 1.7 Mo)
Normes de tracé horaire 2013 dans les fenêtres dites "poreuses" (PDF 143 Ko)
Documentation relative à la sécurité de l’exploitation ferroviaire
Gestion et fourniture aux opérateurs ferroviaires de documents de sécurité et présentation des sites desservis (PDF 456 Ko)
Circulation de train d’essai (PDF 385 ko)
Liaisons radios de manœuvre (PDF 133 Ko)
Principes d’utilisation des voies de service - applicables au 01/10/2011 (PDF 535 Ko)
Circulations et manœuvres d’embranchés sur le RFN(PDF 535 Ko)
Prescriptions relatives à la sécurité des circulations touristiques régulières sur des lignes figurant au document de référence du réseau (PDF 1.15 Mo)
Matériel roulant d’embranché circulant sur le RFN. Agrément. Entretien. (PDF 919 Ko)
Matériel d’entreprises de travaux. Agrément de circulation sur les lignes exploitées du réseau ferré national. Maintenance-contrôle (PDF 7.58 Mo)
Stationnement des wagons transportant des marchandises dangereuses (en cours de validation)
Autre documentation relative à l’exploitation ferroviaire
Mesures à prendre par temps de neige - Mesure à prendre en cas de formation de givre ou de verglas (PDF 377 Ko)
Référentiel pour le ravitaillement en carburant (PDF 942 Ko)
Documentation commerciale
Procédure de réclamation des redevances de réservation (PDF 599 Ko)
