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BO n° 34 - Novembre 2009
BO n° 34 - Novembre 2009 (PDF, 619.7 ko)
Avis de délibérations du conseil d’administration
Décisions d’organisation et de nomination
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- Décision du 3 janvier 2009 portant nomination de Jean-Michel CHERRIER, chef de la mission LGV PACA
- Décision du 7 septembre 2009 portant nomination de Stéphane LEPRINCE, directeur régional Nord-Pas-de-Calais et Picardie par intérim
- Décision du 21 septembre 2009 portant organisation générale de Réseau ferré de France
- Décision du 21 septembre 2009 portant nomination de Hervé de TREGLODE, directeur général adjoint, responsable du pôle clients et services
- Décision du 21 septembre 2009 portant nomination de Véronique WALLON, directrice générale adjointe, responsable du pôle stratégie et gouvernance et membre du comité exécutif
- Décision du 21 septembre 2009 portant nomination de Xavier RHONE, directeur régional pour les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 21 septembre 2009 portant nomination de Lucette VANLAECKE, directrice régionale pour les régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie
- Décision du 21 septembre 2009 portant nomination de Serge MICHEL, directeur de la rénovation du réseau
- Décision du 24 septembre 2009 portant nomination aux fonctions de chef de service des projets d’investissement par intérim de Sébastien FOURNIER et Philippe SOLEIL, chargés de projets
- Décision du 12 octobre 2009 portant nomination de Stéphane ARGOUD, directeur du marketing
- Décision du 12 octobre 2009 portant nomination de Gérard DEPOND, adjoint du directeur général adjoint chargé du pôle clients et services
- Décision du 12 octobre 2009 portant nomination de Vincent DUGUAY, directeur commercial
- Décision du 12 octobre 2009 complétant la décision du 21 septembre 2009 portant organisation générale de Réseau ferré de France
- Décision du 19 octobre 2009 portant nomination aux fonctions de chef du service de gestion du réseau par intérim de Pascal ANDRAULT, chargé de mission maintenance
- Décision du 20 octobre 2009 portant nomination de Marc SVETCHINE, directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Décision du 21 octobre 2009 portant nomination de René-Paul SIMON, chef de service administratif et financier, aux fonctions de directeur régional par intérim pour les régions Bourgogne et Franche-Comté
Décisions portant délégation de pouvoirs
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- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs à la directrice générale adjointe stratégie et gouvernance
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint clients et services
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur des ressources humaines
Décisions portant délégation de signature
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- Décision du 15 janvier 2009 portant délégation de signature à Jean-Michel CHERRIER, chef de la mission LGV PACA
- Décision du 27 août 2009 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Patrick PERSUY, directeur général adjoint finances et achats
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Florence TURBAT, chargée de projet
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Jérôme CAUSSE, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Jean-François BORELLA, chargé de projet
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Frédéric KACZOWKA, responsable administratif et financier
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Pierre SIMONNEAU, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Benoit DUBUS, chef du service Gestion du Réseau
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Yann BARON, chargé de projet
- Décision du 8 septembre 2009 portant délégation de signature à Jean-Yves DAREAUD, chargé de projet
- Décision du 15 septembre 2009 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement d’Anne FLORETTE, directrice du foncier et de l’immobilier
- Décision du 16 septembre 2009 portant délégation de signature à Pierre-Denis COUX, directeur du projet LGV Sud Europe Atlantique
- Décision du 16 septembre 2009 portant délégation de signature à Gabriel du PLESSIS, directeur du projet GSM-R
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement du Président de Réseau ferré de France
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Christian PARENT, directeur des ressources humaines
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Jean-Marie SEGUIN, directeur du service fonctionnement et moyens généraux
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Véronique WALLON, directrice générale adjointe stratégie et gouvernance
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Véronique WALLON, directrice générale adjointe stratégie et gouvernance
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Véronique WALLON, directrice générale adjointe stratégie et gouvernance
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Dominique CUPPENS, directeur du système d’information
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Bernard PAREL, adjoint au directeur du système d’information
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Jean FAUSSURIER, directeur délégué aux affaires européennes et internationales
- Décision du 21 septembre 2009 portant délégation de signature à Alain SAUVANT, directeur du service économique
- Décision du 24 septembre 2009 portant délégation de signature à Sébastien FOURNIER et Philippe SOLEIL, chargés de projets
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Serge MICHEL, directeur de la rénovation du réseau
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Lucette VANLAECKE, directrice régionale pour les régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Lucette VANLAECKE, directrice régionale pour les régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Lucette VANLAECKE, directrice régionale pour les régions Nord-Pas-de-Calais et Picardie
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Frédéric KACZOWKA, responsable administratif et financier
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Pierre SIMONNEAU, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Benoît DUBUS, chef du service de gestion du réseau
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Stéphane LEPRINCE, chef du service des projets d’investissement
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Yann BARON, chargé de projet
- 055.Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Jean-François BORELLA, chargé de projet
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Jean-Yves DAREAUD, chargé de projet
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Xavier RHONE, directeur régional pour les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Xavier RHONE, directeur régional pour les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Xavier RHONE, directeur régional pour les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Xavier RHONE, directeur régional pour les régions Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Guy LEVY, chef du service plan de rénovation
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Thérèse BOUSSARD, chef du service commande centralisée du réseau et signalisation
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Eric LE MOAL, chef du service Nouvelles Technologies
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Thierry LE DAUPHIN, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Hélène MAUBERT, chef du service administratif et financier
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Yvan MARTIN, chef du service gestion du réseau
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Marc-Antoine BERTRAN DE BALANDA, chef du service des projets d’investissement
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à André BAYLE, chef de la mission Infrastructures Nouvelles
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Audrey DELAUNAY, chargée de projets
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Nicolas GUEVEL, chargé de projets
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Denis KEROUREDAN, chargé de projets
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Patrick LAHAYE, chargé de projets
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Loïc VERSTEEGH, chargé de projets
- Décision du 1er octobre 2009 portant délégation de signature à Philippe BARRE, chargé de projets
- Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature à Pascal BIDAN, directeur du projet Contournement Nîmes-Montpellier
- Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature à Pascal BIDAN, directeur du projet Contournement Nîmes-Montpellier
- Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature à Stéphane ARGOUD, directeur du marketing
- Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature à Michel DUPUIS, directeur des sillons
- Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature à Vincent DUGUAY, directeur commercial
- Décision du 12 octobre 2009 portant délégation de signature à Hervé de TREGLODE, directeur général adjoint clients et services
- Décision du 13 octobre 2009 portant délégation de signature à Fabienne MARGAIL, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 13 octobre 2009 portant délégation de signature à Françoise ACHARD, chef du service des projets d’investissement
- Décision du 15 octobre 2009 portant délégation de signature aux assistantes de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne
- Décision du 19 octobre 2009 portant délégation de signature à Pascal ANDRAULT, chargé de mission maintenance
- Décision du 19 octobre 2009 portant délégation de signature à Benoît DESCOURVIERES, chef du service des projets d’investissement
Décisions de fermeture de sections de ligne du réseau ferré national
Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire
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- Avis complémentaire de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 30 juin 2008
- Avis complémentaire de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 30 juin 2009
- Avis complémentaire de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 août 2009
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 30 septembre 2009
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 octobre 2009
Déclarations de projet
Avis de publications au Journal Officiel
