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Publication de novembre 2009 Publication de novembre 2009Publication de novembre 2009

  • JO du 17 novembre 2009 : Arrêté du 5 novembre 2009 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d’une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin – Mme MAYOT (Valérie).
  • J.O. du 19 novembre 2009 : Décret du 17 novembre 2009 portant nomination au conseil d’administration de Réseau ferré de France – M. BOURRON (Stanislas).
  • JO du 19 novembre 2009 : Décision de la commission nationale du débat public n°2009-41 du 2 septembre 2009 relative au projet ferroviaire Roissy-Picardie.
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