Décision du 1er mars 2010 portant nomination de (...) Décision du 1er mars 2010 portant nomination de Alain SAUVANT, directeur de la stratégieDécision du 1er mars 2010 portant nomination de Alain SAUVANT, directeur de la stratégie


 
Le Président de Réseau ferré de France,
 
Vu la loi n° 97-135 du 13 février 1997 modifiée portant création de l’établissement public « Réseau ferré de France » en vue du renouveau du transport ferroviaire,
Vu le décret n° 97-444 du 5 mai 1997 modifié relatif aux missions et aux statuts de Réseau ferré de France, et notamment son article 39,
Vu le décret du 7 septembre 2007 portant nomination du président de Réseau ferré de France,
Vu la décision du 21 septembre 2009 portant organisation générale de Réseau ferré de France,
Vu la décision du 1er mars 2010 portant organisation du pôle stratégie et gouvernance,
 
Décide :
 
A compter du 1er mars 2010, M. Alain SAUVANT est nommé directeur de la stratégie, au pôle stratégie et gouvernance.
 
Fait à Paris, le 1er mars 2010
SIGNE : Hubert du MESNIL
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