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BO n°49 - mars 2011
BO n°49 - mars 2011 (PDF, 667.9 ko)
Avis de délibérations du conseil d’administration
Décisions d’organisation et de nomination
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- Décision du 16 février 2011 portant nomination de Sébastien ROULOT, directeur du foncier et de l’immobilier par intérim
- Décision du 16 février 2011 portant nomination de Pascale MARIE, directrice du service valorisation et cession par intérim et de Eric VEILLARD, directeur du service aménagement par intérim
- Décision du 16 février 2011 portant nomination de Nathalie DARMENDRAIL, directrice régionale adjointe Ile-de-France
- Décision du 1er mars 2011 modifiant la décision du 21 septembre 2009 portant organisation générale de Réseau ferré de France
- Décision du 1er mars 2011 modifiant la décision du 21 septembre 2009 portant organisation générale de Réseau ferré de France – Pôle développement et investissements
Décisions portant délégation de signature
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- Décision du 20 octobre 2010 portant délégation de signature à Jérôme CAUSSE, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 16 février 2011 portant délégation de signature à Sébastien ROULOT, directeur du foncier et de l’immobilier par intérim et Gilles SCHNEBELEN, directeur du service support et pilotage
- Décision du 18 février 2011 portant délégation de signature à Luc ROGER, directeur régional Haute et Basse Normandie
- Décision du 18 février 2011 portant délégation de signature à Sabrina LALOUETTE, chef du service administratif et financier
- Décision du 22 février 2011 portant délégation de signature à Marc-Antoine BERTRAN DE BALANDA, chef du service des projets d’investissement
- Décision du 22 février 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Sébastien ROULOT, directeur du foncier et de l’immobilier par intérim
- Décision du 24 février 2011 portant délégation de signature à Rémi COULANGES, chargé de projets
- Décision du 24 février 2011 portant délégation de signature à Patrick LAHAYE, chef de projets
- Décision du 28 février 2011 portant délégation de signature à Claire-Marie MAINIER, responsable de la communication et des relations extérieures
- Décision du 3 mars 2011 portant délégation de signature à Eric GIRAUD-DESJUZEUR, chef du projet RER B
Documentation d’exploitation ferroviaire
Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire
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- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 30 juin 2010
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 30 septembre 2010
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire prises entre le 1er et le 31 janvier 2011
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 28 février 2011
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 15 mars 2011
Déclarations de projet
Avis de publications au Journal Officiel
