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BO n°54 - septembre 2011
BO n°54 - septembre 2011 (PDF, 701.6 ko)
Avis de délibérations du conseil d’administration
Décisions d’organisation et de nomination
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- Décision du 4 juillet 2011 portant nomination de Christian HUAU, directeur de projet LGV Sud Europe Atlantique
- Décision du 4 juillet 2011 portant nomination de Nathalie DARMENDRAIL, directrice de l’aménagement et de l’immobilier
- Décision du 24 août 2011 portant nomination de Luc ROGER, directeur des affaires européennes et internationales et directeur régional Haute et Basse Normandie par intérim
- Décision du 24 août 2011 portant nomination de Alain QUINET, directeur général adjoint développement et investissements par intérim
- Décision du 24 août 2011 portant nomination de Sandrine CHINZI, directrice régionale Haute et Basse Normandie
Décisions portant délégation de pouvoirs
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- Décision du 11 juillet 2011 portant délégation de pouvoirs au directeur général adjoint clients et services
- Décision du 11 juillet 2011 portant délégation de pouvoirs au directeur du foncier et de l’immobilier
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Languedoc-Roussillon
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Midi-Pyrénées
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Nord Pas-de-Calais et Picardie
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Centre et Limousin
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Aquitaine et Poitou-Charentes
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur général délégué développement et investissements
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Bourgogne et Franche-Comté
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Haute et Basse Normandie
- Décision du 11 juillet 2011 portant modification de la délégation de pouvoirs au directeur régional Ile-de-France
Décisions portant délégation de signature
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- Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature à Xavier RHONE, directeur régional Bretagne et Pays-de-la-Loire
- Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature à Véronique WALLON, directrice générale adjointe stratégie et gouvernance
- Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Sébastien ROULOT, directeur du foncier et de l’immobilier
- Décision du 11 juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Hervé de TREGLODE, directeur général adjoint clients et services
- Décision du 11 juillet 2011 portant délégation de signature à Vincent DUGUAY, directeur commercial
- Décision du 11 juillet 2011 portant délégation de signature à Michel DUPUIS, directeur des sillons
- Décision du 12 juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Patrick TRANNOY, directeur général adjoint infrastructure et exploitation
- Décision du 12 juillet 2011 portant délégation de signature à Pascale SOAVI, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Freddy DA COSTA, chef du service conduite des projets de valorisation cession
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Olivier MILAN, directeur adjoint de l’aménagement et de l’immobilier
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Nathalie DARMENDRAIL, directrice de l’aménagement et de l’immobilier
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Gérald ROGER-VERRA, chef du service développement locatif et responsabilité propriétaire
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Denis CARPENTIER, adjoint au chef du service conduite des projets de valorisation cession
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Isabelle HAZARD, directrice juridique
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature à Isabelle HAZARD, directrice juridique
- Décision du 15 juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Alain QUINET, directeur général délégué
- Décision du 21 juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Christian PARENT, directeur des ressources humaines
- Décision du 22 juillet 2011 portant délégation de signature à Vincent MOTYKA, directeur de la maîtrise d’ouvrage
- Décision du 26 juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Sébastien ROULOT, directeur du foncier et de l’immobilier
- Décision du 26 juillet 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Hervé de TREGLODE, directeur général adjoint clients et services
- Décision du 28 juillet 2011 portant délégation de signature à Sadirith PHENG, chargé de projets
- Décision du 28 juillet 2011 portant délégation de signature à Eric MASLANKA, chef du service commercial et infrastructure
- Décision du 2 août 2011 portant délégation de signature à Jérôme de LAJUDIE, chef du service administratif et financier
- Décision du 23 août 2011 portant délégation de signature à Bruno FLOURENS, directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne
- Décision du 25 août 2011 portant délégation de signature à Thierry COUTANT, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 29 août 2011 portant délégation de signature à Nathalie DARMENDRAIL, directrice de l’aménagement et de l’immobilier
- Décision du 29 août 2011 portant délégation de signature à Olivier MILAN, directeur adjoint de l’aménagement et de l’immobilier
- Décision du 29 août 2011 portant délégation de signature à Gérald ROGER-VERRA, chef du service développement locatif et responsabilité propriétaire
- Décision du 31 août 2011 portant délégation de signature à Sébastien ROULOT, directeur du foncier et de l’immobilier et Gilles SCHNEBELEN, directeur du service appui au pilotage et au contrôle des activités
- Décision du 31 août 2011 portant délégation de signature à Gérald ROGER-VERRA, chef du service développement locatif et responsabilité propriétaire
- Décision du 31 août 2011 portant délégation de signature à Thomas ALLARY, directeur du projet Paris-Orléans-Clermont Ferrand-Lyon
- Décision du 1er septembre 2011 portant délégation de signature à Alain QUINET, directeur général adjoint clients et services, Michel DUPUIS, directeur des sillons, Gérard DEPOND, adjoint du directeur général adjoint clients et services et Vincent DUGUAY, directeur commercial
- Décision du 1er septembre 2011 portant délégation de signature à Vincent DUGUAY, directeur commercial
- Décision du 1er septembre 2011 portant délégation de signature en cas d’absence ou d’empêchement de Alain QUINET, directeur général adjoint clients et services
- Décision du 1er septembre 2011 portant délégation de signature à Michel DUPUIS, directeur des sillons
Documentation d’exploitation ferroviaire
Décisions de fermeture de sections de ligne du réseau ferré national
Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire
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- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 octobre 2010
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 30 novembre 2010
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 28 février 2011
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 mai 2011
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 30 juin 2011
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 juillet 2011
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 août 2011
Avis de publications au Journal Officiel
