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BO n°55 - octobre 2011
BO n°55 - octobre 2011 (PDF, 788.1 ko)
Avis de délibérations du conseil d’administration
Décisions d’organisation et de nomination
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- Décision du 1er septembre 2011 complétant la décision du 16 mai 2011 portant organisation générale de Réseau ferré de France – Pôle infrastructure et exploitation
- Décision du 1er septembre 2011 complétant la décision du 16 mai 2011 portant organisation générale de Réseau ferré de France – direction des affaires européennes et internationales
- Décision du 12 septembre 2011 portant nomination de André BAYLE, directeur du projet LGV Bretagne – Pays de la Loire (LGV BPL) et de Michel BOUSSEAUD, adjoint au directeur du projet LGV BPL
Décisions portant délégation de pouvoirs
Décisions portant délégation de signature
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- Décision du 12 juillet 2011 portant délégation de signature à Thomas HELBERT, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 1er septembre 2011 portant délégation de signature à Gérard DEPOND, adjoint du directeur général adjoint clients et services
- Décision du 2 septembre 2011 portant délégation de signature à Jean-Damien PONCET, chef de la mission ligne nouvelle Paris-Normandie
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Sandrine CHINZI, directrice régionale Haute et Basse Normandie
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Sandrine CHINZI, directrice régionale Haute et Basse Normandie
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Sandrine CHINZI, directrice régionale Haute et Basse Normandie
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Claire-Marie MAINIER, responsable de la communication et des relations extérieures
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Nicolas LEFEVRE, chef du service aménagement et patrimoine
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Sabrina LALOUETTE, chef du service administratif et financier
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Thierry BARATE, chef du service gestion du réseau
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Yannick DUBOS, chef du service des projets d’investissement
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à Sadirith PHENG, chargé de projet
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à André BAYLE, directeur du projet LGV Bretagne – Pays de la Loire
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à André BAYLE, directeur du projet LGV Bretagne – Pays de la Loire
- Décision du 12 septembre 2011 portant délégation de signature à André BAYLE, directeur du projet LGV Bretagne – Pays de la Loire
- Décision du 15 septembre 2011 portant délégation de signature à Michel FAUQUEUX, chef de projet valorisation patrimoine
- Décision du 22 septembre 2011 portant délégation de signature à Matthieu ROBILLARD, chargé de projets
- Décision du 22 septembre 2011 portant délégation de signature à Stéphane LEPRINCE, directeur régional Centre et Limousin
- Décision du 27 septembre 2011 portant délégation de signature à Valérie GRAND, chargée de projets
- Décision du 30 septembre 2011 portant délégation de signature à Jean-Damien BIERRE, chef du service support technique aux grands projets
- Décision du 30 septembre 2011 portant délégation de signature à Gweltaz GUIAVARC’H, chef du support d’appui au montage à la gestion des grands projets
- Décision du 3 octobre 2011 portant délégation de signature à Philippe LAUMIN, directeur régional Alsace, Loraine et Champagne-Ardenne
Décisions de fermeture de sections de ligne du réseau ferré national
Avis de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire
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- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 juillet 2011
- Avis complémentaire de décisions de déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 31 août 2011
- Avis de décisions portant déclassement du domaine public ferroviaire, prises entre le 1er et le 30 septembre 2011
Avis de publication du bilan LOTI
Avis de publications au Journal Officiel
