• Télécharger l’horaire de service 2013 (pdf - 3.2 Mo)
• Télécharger toutes les annexes de l’horaire de service 2013 (pdf - 36.8 Mo)

L’horaire de service 2013 par chapitre

chapitre 1

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 1 - Informations générales" (628.9 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 1 - Informations générales"

• annexe 1 - gestion des modifications (pdf - 709.6 ko)
• annexe 2 - glossaire (pdf - 280 ko)

chapitre 2

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 2 - Conditions d’accès au réseau ferré national" (595.9 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 2 - Conditions d’accès au réseau ferré national"

• annexe 3.1 - conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et du contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 802.5 ko)
• annexe 3.2.1 - modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 156.1 ko)
• annexe 3.3. - trame d’un accord-cadre (pdf - 68.3 ko)
• annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 957.3 ko)
• annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 09 décembre 2012 (pdf - 312 ko)
• annexe 4.2a - carte des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.3 Mo)
• annexe 4.2b - carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 219.6 ko)
• annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 242.1 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 355 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2013 (pdf - 1.4 Mo)
• annexe 11.1 - liste des données techniques nécessaires à l’instruction des demandes d’attestations de compatibilité (pdf - 74.9 ko)
• Annexe 11.2 - formulaire de demande d’attestation de compatibilité (pdf - 710.3 ko)
• annexe 11.3 - caractéristiques techniques des engins moteurs électriques à respecter pour accéder au réseau défini dans l’annexe 11.5 (pdf - 207 ko)
• annexe 11.4 - caractéristiques techniques des engins moteurs thermiques à respecter pour accéder au réseau défini dans l’annexe 11.6 (pdf - 219.6 ko)
• Annexe 11.5 - réseau électrique accessible pour tout engin satisfaisant les caractéristiques techniques présentées dans l’annexe 11.3 (pdf - 115 ko)
• annexe 11.6 - réseau thermique accessible pour tout engin satisfaisant les caractéristiques techniques présentées dans l’annexe 11.4 (pdf - 121.1 ko)

chapitre 3

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 3 - Infrastructure" (715.5 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 3 - Infrastructure"

• annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 957.3 ko)
• annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 09 décembre 2012 (pdf - 312 ko)
• annexe 4.2a - carte des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.3 Mo)
• annexe 4.2b - carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 219.6 ko)
• annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 242.1 ko)
• annexe 4.4 - localisation des installations terminales embranchées (pdf - 81.6 ko)
• annexe 4.5 - carte du réseau ferré national (pdf - 3.5 Mo)
• annexe 4.6 - localisation des voies de service (pdf - 63.5 ko)
• annexe 6.1 - gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 6.2 - charges admissibles pour le transport de fret (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.3 - classification d’armement des voies (groupes DEMAUX) (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 6.4 - vitesse maximale sur ligne (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.5 - lignes électrifiées (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.6 - mode d’espacement des trains (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.7 - lignes équipées de contrôle de vitesse (pdf - 1 Mo)
• annexe 6.8 - lignes équipées de liaisons avec les trains (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.9 - réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.10 - lignes régulées (pdf - 1 Mo)
• annexe 6.11 - lignes accessibles aux services transport voyageurs (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.12 - lignes à grande vitesse (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.13 - mise en exploitation du GSM-R (pdf - 189.1 ko)
• annexe 7.1 - liste des quais (pdf - 9.4 Mo)
• annexe 7.2 - liste des gares comportant des cours de marchandises (pdf - 49.8 ko)
• annexe 7.3 - détecteurs de boîtes chaudes (pdf - 832 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2013 (pdf - 1.4 Mo)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’usage des infrastructures de services, de prestations complémentaires et connexes (pdf - 234.5 ko)

chapitre 4

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 4 - Attribution de capacité" (729.7 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 4 - Attribution de capacité"

• annexe 2 - glossaire (pdf - 280 ko)
• annexe 3.1 - conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et du contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 802.5 ko)
• annexe 3.2.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 56.2 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 355 ko)
• annexe 8.1 - référentiel technique de tracé des sillons (pdf - 140.2 ko)
• annexe 8.2 - capacité de dernière minute (pdf - 1 Mo)
• annexe 8.3 - trame systématique horaire et horaire réticulaire 2013 (pdf - 93.4 ko)
• annexe 8.4 - fenêtres d’indisponibilité 2013 (pdf - 20.9 ko)
• annexe 8.5 - carte des axes à fenêtres (pdf - 1.6 Mo)
• annexe 8.6 - note de cadrage protocole rff / g&c – gt 1.3 : traitements des demandes des entreprises ferroviaires pour les services en gare (pdf - 398.5 ko)

chapitre 5

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 5 - Services" (675.9 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 5 - Services"

• annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 957.3 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 355 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2013 (pdf - 1.4 Mo)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’usage des infrastructures de services, de prestations complémentaires et connexes (pdf - 234.5 ko)

chapitre 6

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 6 - Tarification" (1 Mo)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 6 - Tarification"

• annexe 2 - glossaire (pdf - 280 ko)
• annexe 3.1 - conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et du contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 802.5 ko)
• annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 957.3 ko)
• annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 09 décembre 2012 (pdf - 312 ko)
• annexe 4.2a - carte des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.3 Mo)
• annexe 4.2b - carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 219.6 ko)
• annexe 6.1 - gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 6.9 - réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 8.2 - capacité de dernière minute (pdf - 1 Mo)
• annexe 8.3 - trame systématique horaire et horaire réticulaire 2013 (pdf - 93.4 ko)
• annexe 10.1 - principes de la tarification des prestations minimales (pdf - 256.7 ko)
• annexe 10.2 - barème de prestations minimales voyageurs, hlp voyageurs et autres trains (hors fret) (pdf - 81.1 ko)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’usage des infrastructures de services, de prestations complémentaires et connexes (pdf - 234.5 ko)