• Télécharger l’horaire de service 2013 modifié (pdf - 3.7 Mo)
• Télécharger toutes les annexes de l’horaire de service 2013 modifié (pdf - 30.2 Mo)

L’horaire de service 2013 modifié par chapitre

chapitre 1

• Télécharger le PDF du chapitre "chapitre 1 - informations générales" (443.8 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "chapitre 1 - informations générales"

• annexe 1.1 - gestion des modifications à compter du 30 novembre 2011 (pdf - 51.1 ko)
• annexe 1.2 - liste des annexes et des référentiels cites dans le DRR (pdf - 70.8 ko)
• annexe 2 - glossaire (pdf - 762.6 ko)

chapitre 2

• Télécharger le PDF du chapitre "chapitre 2 - conditions d’accès au réseau ferré national" (361.5 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "chapitre 2 - conditions d’accès au réseau ferré national"

• annexe 1.2 - liste des annexes et des référentiels cites dans le DRR (pdf - 70.8 ko)
• annexe 3.1 - conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du Réseau Ferré National et du contrat d’attribution de sillons sur le Réseau Ferré National (pdf - 586.8 ko)
• annexe 3.2.1- modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 105.7 ko)
• annexe 3.3 - trame d’accord-cadre de capacité d’infrastructure (pdf - 185.2 ko)
• annexe 3.4.1 - conditions générales du contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff (pdf - 87.9 ko)
• annexe 3.4.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff (pdf - 58.9 ko)
• annexe 3.5.1 - trame d’accord de qualité sillons (pdf - 87.3 ko)
• annexe 3.5.2 - trame d’Accord de qualité sillons concernant le trafic voyageurs (pdf - 85.1 ko)
• annexe 4-1 - liste des sections élémentaires (pdf - 310.5 ko)
• annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 724.4 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations (pdf - 264.7 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2013 (révisée) (pdf - 1.3 Mo)
• annexe 11.1 - liste des données techniques nécessaires à l’instruction des demandes d’attestations de compatibilité (pdf - 743.1 ko)
• annexe 11.2 - formulaire de demande d’attestation de compatibilité (pdf - 709.6 ko)
• annexe 11.3 - caractéristiques techniques des engins moteurs électriques à respecter pour accéder au réseau défini dans l’annexe 11.5 (pdf - 859.7 ko)
• annexe 11.4 - caractéristiques techniques des engins moteurs thermiques à respecter pour accéder au réseau défini dans l’annexe 11.6 (pdf - 872.5 ko)
• annexe 11.5 - réseau électrique accessible pour tout engin satisfaisant les caractéristiques techniques présentées dans l’annexe 11.3 (pdf - 2.1 Mo)
• annexe 11.6 - réseau thermique accessible pour tout engin satisfaisant les caractéristiques techniques présentées dans l’annexe 11.4 (pdf - 2.1 Mo)
• annexe 11.7 - engins moteur dont la compatibilité avec l’infrastructure est étudiée sous trois mois (pdf - 704.9 ko)

chapitre 3

• Télécharger le PDF du chapitre "chapitre 3 - infrastructure" (423.1 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "chapitre 3 - infrastructure"

• annexe 1.2 - liste des annexes et des référentiels cites dans le DRR (pdf - 70.8 ko)
• annexe 3.4.1 - conditions générales du contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff (pdf - 87.9 ko)
• annexe 3.4.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff (pdf - 58.9 ko)
• annexe 4-1 - liste des sections élémentaires (pdf - 310.5 ko)
• annexe 4.2a - carte des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.5 Mo)
• annexe 4.2b - carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 195.3 ko)
• annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 724.4 ko)
• annexe 4.4 – localisation des installations terminales embranchées (pdf - 757.9 ko)
• annexe 4.5a - carte du réseau ferré national (pdf - 4.3 Mo)
• annexe 4.6 – localisation (pdf - 58.2 ko)
• annexe 6.1 - gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 6.2 - charges admissibles pour le transport de fret (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.3 - classification d’armement des voies (groupes DEMAUX) (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.4 - vitesse maximale sur ligne (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.5 - lignes électrifiées (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.6 - mode d’espacement des trains (pdf - 1.2 Mo)
• annexe 6.7 - lignes équipées de contrôle de vitesse (KVB ou ERTM-S) (pdf - 1 Mo)
• annexe 6.8 - lignes équipées de liaisons avec les trains (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.9 - réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.10 - lignes régulées (pdf - 1 Mo)
• annexe 6.11 - lignes accessibles aux services transport voyageurs (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 6.12 - lignes à grande vitesse (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 6.13 - mise en exploitation du GSM-R (pdf - 5.2 Mo)
• annexe 7.1 - liste des quais (pdf - 337.5 ko)
• annexe 7.2 - liste des gares comportant des cours de marchandises (pdf - 52 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2013 (révisée) (pdf - 1.3 Mo)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’usage des infrastructures de services, de prestations complémentaires et connexes (pdf - 53.1 ko)

chapitre 4

• Télécharger le PDF du chapitre "chapitre 4 - attribution de capacité" (538.7 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "chapitre 4 - attribution de capacité"

• annexe 2 - glossaire (pdf - 762.6 ko)
• annexe 3.1 - conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du Réseau Ferré National et du contrat d’attribution de sillons sur le Réseau Ferré National (pdf - 586.8 ko)
• annexe 3.2.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 87.3 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations (pdf - 264.7 ko)
• annexe 8.1 - référentiel technique de trace des sillons (pdf - 805.3 ko)
• annexe 8.2 - capacité de dernière minute (pdf - 523.8 ko)
• annexe 8.3 - trame systématique horaire et horaire réticulaire 2013 (pdf - 57.5 ko)
• annexe 8.4 - fenêtres d’indisponibilité 2013 (pdf - 695.8 ko)
• annexe 8.5 - carte des axes à fenêtres (pdf - 229.5 ko)
• annexe 8.6 - protocole rff / g&c – gt 1.3 - traitement des demandes des entreprises ferroviaires pour les services en gare (pdf - 250 ko)
• annexe 12 - champs à renseigner dans la fiche d’identification de train (FIT) (pdf - 101.5 ko)

chapitre 5

• Télécharger le PDF du chapitre "chapitre 5 - services" (585.4 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "chapitre 5 - services"

• annexe 3.4.1 - conditions générales du contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff (pdf - 87.9 ko)
• annexe 3.4.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation des systèmes d’information de rff (pdf - 58.9 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations (pdf - 264.7 ko)
• annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2013 (révisée) (pdf - 1.3 Mo)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’usage des infrastructures de services, de prestations complémentaires et connexes (pdf - 53.1 ko)
• annexe 10.4 - redevances pour l’horaire de service 2013 : barème des prestations si (pdf - 10.4 ko)

chapitre 6

• Télécharger le PDF du chapitre "chapitre 6 - tarification" (752.3 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "chapitre 6 - tarification"

• annexe 2 - glossaire (pdf - 762.6 ko)
• annexe 3.1 - conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du Réseau Ferré National et du contrat d’attribution de sillons sur le Réseau Ferré National (pdf - 586.8 ko)
• annexe 4-1 - liste des sections élémentaires (pdf - 310.5 ko)
• annexe 4.2a - carte des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.5 Mo)
• annexe 4.2b - carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 195.3 ko)
• annexe 6.1 - gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.5 Mo)
• annexe 6.9 - réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• annexe 10.1 - principes de la tarification des prestations minimales (pdf - 257.5 ko)
• annexe 10.2 - redevances pour l’horaire de service 2013 - barème de prestations minimales voyageurs, hlp voyageurs et autres trains (hors fret) (pdf - 81.2 ko)
• annexe 10.3 - barème de redevances d’usage des infrastructures de services, de prestations complémentaires et connexes (pdf - 53.1 ko)
• annexe 10.4 - redevances pour l’horaire de service 2013 : barème des prestations si (pdf - 10.4 ko)
• annexe 13 - procédure de réclamation relative aux factures de redevances (pdf - 774.3 ko)