informations générales (PDF, 182.9 ko)
Pour connaitre nos solutions transport, consultez la rubrique services et produits.
Accédez ici au document de référence de notre réseau qui regroupe toutes les informations sur le transport ferroviaire, indispensables en particulier aux entreprises ferroviaires souhaitant circuler sur le réseau.
document de référence du réseau
Prévu par les dispositions de la directive 2001/14/CE du Parlement Européen et du Conseil de l’Union Européenne et par le décret du 7 mars 2003 relatif à l’utilisation du réseau ferré national, le document de référence du réseau ferré national décrit les principes et procédures pour l’accès aux infrastructures ferroviaires françaises.
Horaire de service 2011
Réseau Ferré de France (RFF) publie ici la huitième édition du Document de référence du réseau (DRR) correspondant à l’horaire de service 2011. Elle est rédigée conformément aux directives européennes et aux règlements français. Elle permet dès maintenant aux clients de RFF, entreprises ferroviaires et autorités organisatrices en particulier, de connaître les conditions d’accès au réseau en 2011, afin qu’ils puissent préparer dans les meilleures conditions leurs futurs services de transport.
Issue d’un long travail préalable avec les entreprises ferroviaires, améliorée encore grâce aux remarques qui ont été présentées par toutes les parties prenantes durant la consultation (de septembre à novembre 2009), cette version du DRR prend en compte trois des principales préoccupations de RFF à dessein que son réseau soit le plus ouvert et le plus accessible possible : amélioration de la qualité de l’offre de sillons, mesure de la qualité des services d’infrastructure, connaissance du réseau et de la politique commerciale de RFF.
Hervé de Tréglodé
Directeur général adjoint
en charge du Pôle commercial de RFF
Horaire de service 2011
les chapitres
les annexes
Horaire de service 2010
les chapitres
les annexes
Vous pouvez commander un CD-rom du document de référence du réseau ferré du réseau ferré en contactant le guichet unique (300 € TTC par exemplaire).
Evolutions du BO en 2008 et 2009
A partir de septembre 2008 toutes les versions fac-similées sont téléchargeables dans un format PDF sécurisé. Le jour de leur publication, les numéros du bulletin officiel sont systématiquement signés électroniquement par un agent de RFF ayant reçu un mandat déposé au greffe du tribunal de commerce de Paris. Des copies conformes au format PDF de tous les numéros du bulletin officiel de RFF antérieurs à septembre 2008 ont été signées par le même procédé à la date du 28 août 2008 afin de faciliter l’accès du public à ces documents tout en garantissant leur authenticité.
A partir du 15 septembre 2009, la date de mise en ligne des bulletins officiels est automatiquement tracée par un serveur synchronisé avec une source de temps fiable. Le procédé ainsi utilisé garantit la datation et l’intégrité du contenu du bulletin officiel de RFF.
Toute demande de consultation ou de communication des actes et documents liés à ces actes doit être adressée au Secrétariat général de RFF, 92, avenue de France 75648 PARIS CEDEX 13.