• Télécharger l’horaire de service 2012 modifié (pdf - 2.8 Mo)
• Télécharger toutes les annexes de l’horaire de service 2012 modifié (pdf - 28.9 Mo)

chapitre 1

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 1 - informations générales" (457.4 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 1 - informations générales"

• Annexe 1 - gestion des modifications a compter du 6 décembre 2010 (pdf - 533.7 ko)
• Annexe 2 - glossaire (pdf - 767 ko)

chapitre 2

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 2 - conditions d’accès au réseau ferré national" (468.4 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 2 - conditions d’accès au réseau ferré national"

• Annexe 3.1 - Conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et du contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 964.7 ko)
• Annexe 3.2.1 - modèle de conditions particulières du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national (pdf - 809.1 ko)
• Annexe 3.3.1 - trame d’un accord-cadre (pdf - 528.2 ko)
• Annexe 3.3.2 - trame d’un accord de qualité (sillons) (pdf - 534.7 ko)
• Annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de RFF à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 955.2 ko)
• Annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 11 décembre 2011 (pdf - 847.5 ko)
• Annexe 4.2A – carte générale des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.5 Mo)
• Annexe 4.2B – carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 219.6 ko)
• Annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 724.4 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 313.5 ko)
• Annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2012 révisée (pdf - 1.6 Mo)
• Annexe 11.1 - liste des données techniques nécessaires à l’instruction des demandes d’attestation de compatibilité (pdf - 728.4 ko)
• Annexe 11.2 - formulaire de demande d’attestation de compatibilité (pdf - 710.1 ko)
• Annexe 11.3 - caractéristiques techniques des engins moteurs électriques à respecter pour accéder au réseau défini dans l’annexe 11.5 (pdf - 859.7 ko)
• Annexe 11.4 - caractéristiques techniques des engins moteurs thermiques à respecter pour accéder au réseau défini dans l’annexe 11.6 (pdf - 872.7 ko)
• Annexe 11.5 - réseau électrique accessible pour tout engin satisfaisant les caractéristiques techniques présentées dans l’annexe 11.3 (pdf - 2.1 Mo)
• Annexe 11.6 - réseau thermique accessible pour tout engin satisfaisant les caractéristiques techniques présentées dans l’annexe 11.4 (pdf - 2.1 Mo)

chapitre 3

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 3 - infrastructure" (541 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 3 - infrastructure"

• Annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de RFF à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 955.2 ko)
• Annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 11 décembre 2011 (pdf - 847.5 ko)
• Annexe 4.2A – carte générale des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.5 Mo)
• Annexe 4.2B – carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 219.6 ko)
• Annexe 4.3 - liste des sections-frontières (pdf - 724.4 ko)
• Annexe 4.4 – localisation des installations terminales embranchées (pdf - 763.4 ko)
• Annexe 4.5 – carte du réseau ferré national (pdf - 3.5 Mo)
• Annexe 4.6 – localisation des voies de service (pdf - 722.5 ko)
• Annexe 6.1 - gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.5 Mo)
• Annexe 6.2 – charges admissibles pour le transport de fret (pdf - 1.2 Mo)
• Annexe 6.3 – classification d’armements des voies (groupes Demaux) (pdf - 1.5 Mo)
• Annexe 6.4 – vitesse maximale sur ligne (pdf - 1.2 Mo)
• Annexe 6.5 – lignes électrifiées (pdf - 1.2 Mo)
• Annexe 6.6 - mode d’espacement des trains (pdf - 1.2 Mo)
• Annexe 6.7 – lignes équipées de contrôle de vitesse (KVB ou ERTM-S) (pdf - 1 Mo)
• Annexe 6.8 – lignes équipées de liaisons avec les trains (pdf - 1.1 Mo)
• Annexe 6.9 – Réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• Annexe 6.10 – lignes régulées (pdf - 1 Mo)
• Annexe 6.11 – lignes accessibles aux services transport voyageurs (pdf - 1.1 Mo)
• Annexe 6.12– lignes à grande vitesse (pdf - 1.2 Mo)
• Annexe 6.13 - mise en exploitation du GSM-R (pdf - 189.1 ko)
• Annexe 7.1 – liste des quais (pdf - 1 Mo)
• Annexe 7.2 - liste des gares comportant des cours de marchandises (pdf - 341.9 ko)
• Annexe 7.3 – détecteurs de boites chaudes (pdf - 832 ko)
• Annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2012 révisée (pdf - 1.6 Mo)
• Annexe 10.3 - barème de redevances d’accès aux infrastructures de services et prestations complémentaires et connexes horaire de service 2012 (pdf - 380.1 ko)

chapitre 4

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 4 - attribution de capacité" (905.8 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 4 - attribution de capacité"

• Annexe 2 - glossaire (pdf - 767 ko)
• Annexe 3.1 - Conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et du contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 964.7 ko)
• Annexe 3.2.2 - modèle de conditions particulières du contrat d’attribution de sillons sur l’infrastructure du réseau ferre national (pdf - 777.9 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 313.5 ko)
• Annexe 8.1 - référentiel technique de tracé des sillons (pdf - 804.3 ko)
• Annexe 8.2 - capacité de dernière minute (pdf - 8.9 Mo)
• Annexe 8.3 - trame systématique horaire et horaire réticulaire 2012 (pdf - 696.3 ko)
• Annexe 8.4 - fenêtres d’indisponibilité 2012 (pdf - 695.5 ko)
• Annexe 8.5 - carte des axes à fenêtres (pdf - 1.6 Mo)

chapitre 5

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 5 - services" (553.5 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 5 - services"

• Annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de RFF à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 955.2 ko)
• annexe 5 - dispositions relatives à la gestion des circulations sur le réseau ferré national (pdf - 313.5 ko)
• Annexe 9 - offre de référence de la SNCF pour 2012 révisée (pdf - 1.6 Mo)
• Annexe 10.3 - barème de redevances d’accès aux infrastructures de services et prestations complémentaires et connexes horaire de service 2012 (pdf - 380.1 ko)

chapitre 6

• Télécharger le PDF du chapitre "Chapitre 6 - tarification" (601.6 ko)

• Consulter les annexes du chapitre "Chapitre 6 - tarification"

• Annexe 3.1 - Conditions générales du contrat d’utilisation de l’infrastructure du réseau ferré national et du contrat d’attribution de sillons sur le réseau ferré national (pdf - 964.7 ko)
• Annexe 3.4 - modèle de contrat d’utilisation des systèmes d’information de RFF à destination des entreprises ferroviaires et des candidats autorisés (pdf - 955.2 ko)
• Annexe 4.1 - liste des sections élémentaires du réseau ferre national au 11 décembre 2011 (pdf - 847.5 ko)
• Annexe 4.2A – carte générale des sections élémentaires du réseau ferré national (pdf - 2.5 Mo)
• Annexe 4.2B – carte des sections élémentaires zone proche de Paris (pdf - 219.6 ko)
• Annexe 6.1 - gabarit limite des obstacles hauts (pdf - 1.5 Mo)
• Annexe 6.9 – Réseau utilisable pour les transports exceptionnels (pdf - 1.1 Mo)
• Annexe 8.2 - capacité de dernière minute (pdf - 8.9 Mo)
• Annexe 8.3 - trame systématique horaire et horaire réticulaire 2012 (pdf - 696.3 ko)
• Annexe 10.1 - principes de tarification (pdf - 573.6 ko)
• Annexe 10.2 - barème de prestations minimales voyageurs et HLP voyageurs (pdf - 678.5 ko)
• Annexe 10.3 - barème de redevances d’accès aux infrastructures de services et prestations complémentaires et connexes horaire de service 2012 (pdf - 380.1 ko)